Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE LA CINQUIEME ANNEE
CHATEAUFORM' MANAGEMENT Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3314524
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
CHEVALIER DE LA CINQUIEME ANNEE de CHATEAUFORM\' MANAGEMENT de droit Suisse

Présentation de la marque CHEVALIER DE LA CINQUIEME ANNEE

Déposée le 24 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CHATEAUFORM' MANAGEMENT de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER DE LA CINQUIEME ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAUFORM' MANAGEMENT de droit Suisse domicilié(e) Chemin des Boverattes PULLY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de St Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHEVALIER DE LA CINQUIEME ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE LA CINQUIEME ANNEE est expirée depuis le 24 septembre 2014.

CHATEAUFORM' MANAGEMENT de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE LA VINGTIEME ANNEE , CHEVALIER DE LA DIXIEME ANNEE , BOUCLIER


CHATEAUFORM' MANAGEMENT Société anonyme de droit Suisse - Chemin des Boverattes PULLY,SUISSE - Suisse


CABINET ORES - 36, rue de St Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, photographies ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, almanachs, catalogues, circulaires, papeteries, publications. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programme de télévision, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, services de téléconférence, communications téléphoniques, télévision par câbles, transmission par câble, par satellite. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de colloques, congrès, symposiums, séminaires, conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation, planification de réceptions (divertissement). Publication de livres, de textes non publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.